Valoriser les usages - Agropolis Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2020

Valoriser les usages

Pacôme Fiéni
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1064805
Valérie Maillot
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1064808
Bruno Salomon Ramamonjisoa
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1064809
Etienne Le Roy
  • Fonction : Auteur

Résumé

This book includes contributions that show how the Law can valorize usages understood as repeated behaviors to which a legal force is attached. These contributions describe how this valorization can be obtained in particular through strategies aiming at implementing legal instruments coming from State Law or Customary Law. The first chapter of this book shows global approaches of valorization through instruments such as property rights, payment provisions or torts. The second chapter focuses on more local contemporary or past approaches which aim at this valorization particularly in Africa and in France. This book opens various perspectives of protection of traditional knowledge and indigenous communities in particular through the collection of usages.
Le présent ouvrage inclut des contributions qui illustrent comment le Droit peut valoriser des usages entendus comme des comportements répétés auxquels une force normative est reconnue. Ces contributions montrent comment cette valorisation peut en particulier découler de stratégies visant à la mise en oeuvre d'outils juridiques issus du Droit étatique ou du Droit coutumier. Le premier chapitre de cet ouvrage témoigne d'approches globales de valorisation au moyen d'instruments tels que la propriété, les clauses de paiement ou la responsabilité délictuelle. Le second chapitre se focalise sur des approches plus locales, contemporaines ou anciennes qui visent à cette valorisation particulièrement en Afrique et en France. Cet ouvrage ouvre plusieurs perspectives de protection des savoirs traditionnels et des communautés autochtones notamment au travers de recueils d'usages.
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Dates et versions

hal-02478466 , version 1 (20-02-2020)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02478466 , version 1

Citer

Pierre Mousseron, Sigrid Aubert, Mamadou Badji, Lucas Bento de Carvalho, Aurélie Brès, et al.. Valoriser les usages : Approches.... Pierre Mousseron. Institut des usages, 2020, Collection Droit des usages, Pierre Mousseron, 978-2-9571817-0-4. ⟨hal-02478466⟩
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